Mentions légales

Directeur de publication :

Père Frédéric Gatineau

Photos :

Ronan JEADEN

Prestataires :

• Réalisation Technique du site, charte graphique :
COM ' c'est simple ! (Mathilde GENDRON)
Tél : 06 74 65 19 14

• Hébergement du site : Score42 SAS

 
Avertissements :

De manière générale,  le Père F. Gatineau décline toute responsabilité quant à un éventuel dommage survenu en particulier pendant la consultation du présent site.

Il ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission. Il ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des dommages pouvant en résulter et de l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans ce site.

Les informations ou les messages échangés par l'intermédiaire de la messagerie n'ont pas valeur de décision.

Dispositions légales :

Les divers éléments du site web (mise en page, structure, charte graphique etc...) sont protégés par des droits et ne peuvent être copiés ou imités sauf autorisation expresse du Père F. Gatineau.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

 
Droits d'auteur :

Le présent site constitue une œuvre dont COM C'est simple ! est l'auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle). Toute reproduction, même partielle, du site est interdite sauf consentement exprès du Directeur de la publication.

 
Etablissements de liens :

 Le Père F. Gatineau décline toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers son site. En aucun cas, cela signifie une caution sur ces sites ou une approbation de leur contenu.

 
Pour toute anomalie technique constatée sur le site, veuillez contacter le responsable du site.